Déposée le 2 août 2000 par la société SOCAVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES EPOUVANTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la société SOCAVI domicilié(e) MOULIN DU BAUDRY BP 3, 56440 LANGUIDIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVI - France.
La marque LES EPOUVANTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCAVI - MOULIN DU BAUDRY BP 3, 56440 LANGUIDIC - France - SIREN 401601240
SOCAVI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; vinaigre, sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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